- pièce à signifier
- документ, подлежащий вручению
Dictionnaire de droit français-russe.
pièce à signifier
Regardez d'autres dictionnaires:
piece — PIECE. sub. f. Partie, portion, morceau d un tout. Une piece de pain. une piece de viande, une piece de bois. on distribuoit par jour aux troupes tant de pieces de viande. & tant de pieces de bois. un acroc luy a emporté une piece de son habit.… … Dictionnaire de l'Académie française
Liste des épisodes de One Piece — Logo original de la série. One Piece est une série anime adaptée du manga du même nom écrit par Eiichirō Oda. Produite par Tōei animation et réalisée par Konosuke Uda, Munehisa Sakai et Hiroaki Miyamoto, la série est initialement diffusée sur la… … Wikipédia en Français
Olof de Suède — Pièce d argent d Olof Skötkonung retrouvée à Sigtuna … Wikipédia en Français
bras — [ bra ] n. m. • braz 1080; lat. pop. °bracium, class. bracchium, gr. brakhiôn 1 ♦ Anat. Segment du membre supérieur compris entre l épaule et le coude (opposé à avant bras). Du bras. ⇒ brachial. Os du bras. ⇒ humérus. Mouvement du bras :… … Encyclopédie Universelle
donner — [ dɔne ] v. <conjug. : 1> • 842; lat. donare « faire un don » I ♦ V. tr. REM. Donner, ayant pour complément un subst. qui désigne une action, équivaut généralt au verbe d action. Donner congé (⇒ congédier) , une réponse (⇒ répondre) , un… … Encyclopédie Universelle
Liste Des Références Littéraires Et Culturelles Apparaissant Dans Les Désastreuses Aventures Des Orphelins Baudelaire — Les Désastreuses Aventures des orphelins Baudelaire, série de romans écrite par Daniel Handler sous le pseudonyme de Lemony Snicket, contient un nombre impressionnant de références et allusions à divers éléments extérieurs : auteurs, œuvres… … Wikipédia en Français
Liste des references litteraires et culturelles apparaissant dans Les Desastreuses Aventures des orphelins Baudelaire — Liste des références littéraires et culturelles apparaissant dans Les Désastreuses Aventures des orphelins Baudelaire Les Désastreuses Aventures des orphelins Baudelaire, série de romans écrite par Daniel Handler sous le pseudonyme de Lemony… … Wikipédia en Français
Liste des références littéraires et culturelles apparaissant dans Les Désastreuses Aventures des orphelins Baudelaire — Les Désastreuses Aventures des orphelins Baudelaire, série de romans écrite par Daniel Handler sous le pseudonyme de Lemony Snicket, contient un nombre impressionnant de références et allusions à divers éléments extérieurs : auteurs, œuvres… … Wikipédia en Français
Liste des références littéraires et culturelles apparaissant dans les désastreuses aventures des orphelins baudelaire — Les Désastreuses Aventures des orphelins Baudelaire, série de romans écrite par Daniel Handler sous le pseudonyme de Lemony Snicket, contient un nombre impressionnant de références et allusions à divers éléments extérieurs : auteurs, œuvres… … Wikipédia en Français
Liste de locutions latines — Cet article contient une liste de locutions latines présentée par ordre alphabétique. Pour des explications morphologiques et linguistiques générales, consulter l article : Expression latine. Sommaire A B … … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
